Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROVER MINI
ROVER GROUP LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92433382
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2012

Présentation de la marque ROVER MINI

Déposée le 10 septembre 1992 par la société étrangère ROVER GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROVER MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société étrangère ROVER GROUP LIMITED domicilié(e) Fletchamsted Highway, Canley COVENTRY CV4 9DB,Royaume-Uni (dossier no 2226139) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2226139) - 75008 - France.

La marque ROVER MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROVER MINI est expirée depuis le 10 septembre 2012.

ROVER GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , AUSTIN , 55 , VITESSE , LAND ROVER , LANDROVER , STERLING , 45 , MINOR , 25


ROVER GROUP LIMITED, Société de droit britannique - Fletchamsted Highway, Canley COVENTRY CV4 9DB,Royaume-Uni (dossier no 2226139) - Royaume-Uni


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2226139) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156987 - Publication au BOPI 1993-04-05

Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226139 - Publication au BOPI 2002-08-14

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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